Catégorie : Actualités
Convocation du Conseil Municipal
Voici la convocation du prochain conseil municipal qui se tiendra samedi 21 mars 2026
Convocation du Conseil Municipal- 20 novembre 2025
Je vous remercie de trouver ci-dessous la convocation pour le prochain conseil municipal qui aura lieu le 20 novembre 2025.
Avis d’enquête publique (PDA)
Avis d’enquête publique unique – création de périmètres délimités des abords (PDA)
Communiqué Municipal
COMMUNIQUÉ MUNICIPAL SUITE A LA SIGNATURE D’UN PROTOCOLE D’ACCORD AVEC LES COMMUNES REFRACTAIRES A LA REFORME NEO SMICVAL ET LE SMICVAL Samonacais, Samonacaises, chers administrés, La médiation ordonnée par le Préfet pour le SMICVAL...
Convocation du conseil municipal – 01/10/2025
Voici la convocation pour le prochain conseil municipal qui aura lieu le 1er octobre 2025 à 18h30
Convocation du Conseil Municipal – 20/08/2025
Vous trouverez ci-dessous la convocation du Conseil Municipal du 20 août 2025 à 18h00.
Avis de prolongation de l’enquête publique
Avis de prolongation d’enquête publique Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUI-H) – PDA – abrogation des cartes communales A la demande de la commissaire-enquêteur, l’enquête publique unique portant sur le Projet de Plan Local d’Urbanisme...
